Banque des Territoires - https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Territoires Conseils
La Bimensuelle 21/06/2018

Bonjour,

Convergence des intérêts, bénéfices de la co-construction ou, plus prosaïquement, échange de bons procédés… à vous de voir mais nous commencerons cette semaine par un appel à votre réflexion ; nous vous encourageons à participer à deux "questionnaires", du plus ciblé au plus large : tout d’abord (voir ci-dessous),  un "sondage express" Territoires Conseils-AdCF auprès des acteurs intercommunaux afin de mieux mesurer les incidences des fusions d'EPCI sur l'exercice des compétences petite enfance, enfance-jeunesse et parentalité. Et puis, pour mémoire, la concertation ouverte par la Banque des Territoires jusqu'au 6 juillet, pour co-construire des offres adaptées aux besoins des territoires.

Dans le reste de l’agenda et parmi les prochaines journées organisées par Territoires Conseils, nous vous recommandons :

- jeudi 5 juillet à Tarare (69), coorganisé par Cap Rural, Territoires Conseils et la direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de la Caisse des Dépôts : Entrepreneuriat de territoire et collectivités : agir ensemble pour générer des réponses aux besoins locaux.

- mardi 10 juillet à Paris, pour identifier et mobiliser des financement européens pour différents projets, y compris ceux financièrement modestes et découvrir les grandes lignes de la nouvelle programmation :
Les fonds européens au service des projets des collectivités locales.

Concernant les téléconférences, il reste quelques places mardi 10 juillet de 10h30 à 12h sur le thème d'actualité : RGPD et collectivités et EPCI : comment accélérer sa mise en conformité ?

Et toujours nos (riches) expériences de territoires, nos questions/réponses juridiques, comptes rendus, publications et dossiers

Bonne lecture !

Expériences

L'agglomération du Havre tisse sa toile alimentaire (76)

19/06/2018

Dans le cadre de son projet alimentaire territorial, l’agglomération havraise a mis en place un outil pour recenser les acteurs de l’écosystème alimentaire sur son territoire et identifier les liens entre eux. Avec ...
  ©AURH
  ©Châteauroux Métropole

A Châteauroux Métropole, des bus gratuits pour un service plus efficace (36)

20/06/2018

Le nouvel hameau : les Bogues du Plat ©Loïc Julienne / agence Construire

Des logements sociaux en mode participatif dans une châtaigneraie (07)

18/06/2018

Station vélos électriques-hydrogène ©DDaguier-CD50

Projet Bhyke : la Manche expérimente le vélo à hydrogène (50)

15/06/2018

Affiche ©Mairie de Ploeren

A Ploeren, les jeunes peuvent financer leur permis de conduire en aidant leur commune (56)

13/06/2018

Page d'accueil du site Achetez en Livradois Forez ©DR

Plateforme d'e-commerce mutualisée en Livradois Forez, pour promouvoir l'achat local (63)

12/06/2018

Le bassin pour la baignade ©Mairie de Marsac

Tout baigne pour la piscine biologique de Marsac (23)

11/06/2018

Affiche du challenge ©DR

Les écoles de Dombasle-sur-Meurthe testent un challenge énergétique (54)

08/06/2018

Voir la base d'expériences
illustration chantier ©DR

Quelles solutions pour transformer ensemble nos territoires ?

Participez à la concertation ouverte par la Banque des Territoires jusqu'au 6 juillet, pour co-construire des offres adaptées aux besoins des territoires.

 
Prochaines journées thématiques

28
juin

Paris

Les tiers-lieux en milieu rural, catalyseurs de développement local

Fablabs, living labs, espace de co-working…construits sur les principes de l’hybridation et de la recherche de créativité, portés par la transformation numérique et les mutations des modes de travail, les ...

05
juil.

Tarare

Entrepreneuriat de territoire et collectivités : agir ensemble pour générer des réponses aux besoins locaux

10
juil.

Paris

Les fonds européens au service des projets des collectivités locales

Voir l'agenda

Sondage express - Fusion d'EPCI : quel impact sur les compétences petite enfance et enfance-jeunesse ?

Territoires Conseils et l'Assemblée des communautés de France (ADCF) lancent un sondage express en ligne auprès des acteurs intercommunaux afin de mieux mesurer les incidences des fusions d'EPCI sur l'exercice des compétences petite enfance, enfance-jeunesse et parentalité.

Dans le cadre des fusions d’EPCI, les compétences optionnelles et supplémentaires peuvent être reprises ou pas par le nouvel EPCI. Il s'agit donc, par cette enquête, de réaliser une première estimation des deux scénarios possibles : la poursuite, après fusion, des compétences exercées par les EPCI dans les champs petite enfance, enfance-jeunesse, jeunesse et soutien à la parentalité ; ou, a contrario, la restitution de ces mêmes compétences aux communes.

Ce sondage en ligne, qui porte également sur les libellés de l’intérêt communautaire, est réalisé en partenariat avec la Cnaf, la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA) et la Fédération des centres socioculturels de France (FCSF).

Les délais sont brefs : vous avez jusqu'au 30 juin pour répondre à la dizaine de questions posées (QCM donc rapide). Les résultats seront ensuite publiés sans tarder, permettant ainsi à chaque EPCI de se situer dans un mouvement d’ensemble.

 
Pour répondre au sondage
Appui juridique

20/06/2018

L'utilisation de l'image du domaine public d'une collectivité locale est-elle libre ?

Découvrir
 
+ de questions réponses

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Contactez-nous

0970 808 809 *

Un service gratuit destiné aux communes de moins
de 10 000 habitants, aux communes nouvelles et aux intercommunalités.

Du lundi au vendredi de 9h à 19h.
* prix d'un appel local

Téléconférences

28
juin

Réunion téléphonique

Les pouvoirs du maire sur l'entretien des terrains bâtis et non bâtis

03
juil.

Webconférence

Objectif TEPOS pour le Pays de la Roche-aux-Fées après 10 ans d'actions

06
juil.

Réunion téléphonique

Gemapi : comment évaluer les transferts de charges ?

10
juil.

Réunion téléphonique

RGPD et collectivités et EPCI : comment accélérer sa mise en conformité ?

12
juil.

Réunion téléphonique

Les autorisations d'urbanisme : un éclairage sur les grands principes

Voir l'agenda
Comptes rendus

Refonte de la fiscalité locale : que retenir du rapport Richard-Bur ?

20/06/2018

Les délégations de pouvoir, de fonction et de signature au sein des communes et EPCI

20/06/2018

Le cadre juridique des débits de boissons

15/06/2018

Webconférence : Stimuler l'essor de l'économie circulaire sur son territoire

14/05/2018

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Publications
  ©

Fiches pédagogiques

PLU intercommunal et transition énergétique

08/06/2018

S'organiser dans les grandes intercommunalités ©.

Fiches pédagogiques

S'organiser dans les grandes intercommunalités

02/05/2018

Mutualisations au sein du bloc local (enjeux, cadre juridique et conditions de réussite)  ©gv

Fiches pédagogiques

Mutualisations au sein du bloc local (enjeux, cadre juridique et conditions de réussite)

02/03/2018

Dossier pédagogique Communes nouvelles  ©TC

Fiches pédagogiques

Territoires Conseils : Créer une commune nouvelle

01/03/2018

Voir la base documentaire
Dossiers
Les différents services proposés dans les MSAP ©MSAP

Maisons de services au public

20/06/2018

  ©Fotolia

Villes et territoires intelligents

14/06/2018

Julien Denormandie, le 30 août, sur un chantier de construction de logements très sociaux à Bagneux ©@J_Denormandie

Le projet de loi Elan

12/06/2018

  ©P. Sittler / Rea

Redynamisation des centres-villes : quelles solutions ?

15/06/2018

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