Groupe Caisse des Dépôts Territoires Conseils - https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
La Bimensuelle
16/11/2017

Bonjour,
Cette deuxième quinzaine du mois de novembre est traditionnellement marquée par un temps fort : le Congrès et Salon des maires (21, 22 et 23 novembre), porte de Versailles à Paris, sur lequel Territoires Conseils sera comme chaque année pleinement mobilisé. Venez nous rencontrer et échanger sur le stand de la Caisse des Dépôts (pavillon 2.1, stand E12-14) et n’hésitez pas à participer aux ateliers Territoires Conseils ainsi qu’à la présentation du tout nouveau hors-série publié par "Village Magazine" en collaboration avec la Caisse des Dépôts.

Pour le reste de l’actualité, nous vous signalons tout particulièrement dans l'offre de Territoires Conseils nos habituelles journées d'informations et d'échanges, avec une triple séquence le mercredi 6 décembre (entrepreneuriat de territoire, commune nouvelle, Gemapi), et le jeudi 14 décembre sur l'impact de la loi NOTRe sur les syndicats, syndicats mixtes et leurs relations financières avec les intercommunalités. Syndicats et syndicats mixtes y sont particulièrement attendus et des places sont encore disponibles pour cette journée.

Au programme des téléconférences fin novembre et début décembre : les sujets des maisons de services au public (mardi 28 novembre, 10h30-12h), de l’entrepreneuriat de territoire (lundi 4 décembre, 10h-12h) et pour finir un focus juridique sur le droit de préemption urbain (mardi 5 décembre, 10h30-12h).

Retrouvez également dans cette édition les dernières expériences que nous avons identifiées sur vos territoires. A commencer par deux belles initiatives en matière de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs mais aussi des approches originales pour développer le tourisme dans le Vercors et sur la ceinture rurale de la métropole lyonnaise. Logement des étudiants et jeunes travailleurs, prévention des inondations et "soirées déconnectées" complètent ce tour d’horizon.

Et toujours le Service de renseignement juridique et financier, à votre disposition au 0970 808 809 ou en posant votre question par écrit.

Bonne lecture !

Expériences

De nouveaux commerces de proximité en Haute-Corrèze Communauté grâce à Créa Commerce (19)

13/11/2017

Pour réimplanter durablement des commerçants dans les centres-bourgs, une intercommunalité de Haute-Corrèze aide les porteurs de projet à négocier avec les propriétaires de locaux commerciaux et ...
Epicerie Pel Mel à Meymac ©Haute-Corrèze Communauté
Mise en lumière du centre ancien à Orléans ©DR

A Orléans, sur les pavés, des espaces publics libérés (45)

02/11/2017

Un des visuels de la marque "Inspiration Vercors" ©PNR du Vercors

Face à la fonte de l'or blanc, le Vercors trace des pistes vertes (38)

15/11/2017

Randonneurs dans le Rhône ©DR

Dans le Nouveau Rhône, des habitants se font "Greeters" pour faire découvrir leurs territoires (69)

14/11/2017

Extrait de l'affiche du dispositif Nîm'Alabri ©DR

Confrontée aux violentes crues cévenoles, Nîmes conjugue prévention et alerte (30)

08/11/2017

Jeune étudiant dans sa chambre chez un particulier ©DR

"Un, deux, toit" encourage le logement temporaire des jeunes chez des particuliers (Nouvelle-Aquitaine)

06/11/2017

La conteuse Nize "Conte à grandir debout" à Moutrot  ©DR

Une semaine sans écran au Pays de Colombey (54)

07/11/2017

Voir la base d'expériences
Salon des Maires

Du 21 au 23 novembre le groupe Caisse des Dépôts est au Salon des Maires. Venez nous retrouver !

Prochaines journées thématiques

06
déc.

Paris

Accompagner l'émergence d'un entrepreneuriat de territoire

Territoires Conseils propose une journée destinée aux élus qui souhaitent favoriser l’essor d’activités et d’emplois endogènes au sein de leur territoire.  

06
déc.

Paris

Créer une commune nouvelle

06
déc.

Paris

La compétence Gemapi : contenus et enjeux pour les intercommunalités

14
déc.

Paris

Impact de la loi NOTRe sur les syndicats, syndicats mixtes et leurs relations financières avec les intercommunalités

25
janv.

Paris

Intégrer le numérique dans les stratégies touristiques

29
janv.

Paris

Mutualisation au sein du bloc local (enjeux, cadre juridique et conditions de réussite)

30
janv.

Paris

Créer une commune nouvelle

Voir l'agenda

Salon des maires 2017

Territoires Conseils sera présent sur le stand de la Caisse des Dépôts (pavillon 2.1, stand E12-14) au prochain Salon des maires qui se déroule à Paris, porte de Versailles, du 21 au 23 novembre prochains.

Nous vous y attendrons notamment autour de plusieurs temps forts le mercredi 22 : deux ateliers sur "les communes nouvelles" (15h45) et la "Gemapi" (17h15) et la présentation du hors-série "Village Magazine" en collaboration avec la Caisse des Dépôts  "Elus et citoyens en action pour mieux vivre dans les territoires" (16h30).

A signaler également les ateliers "Redynamiser les cœurs de bourgs" du mardi 21 (16h30) et "Redynamiser les centres-villes" du jeudi 23 (12h30).

Nous comptons sur votre présence ! 

 
Trois jours de mini-conférences au service des territoires
Appui juridique

17/10/2017

Quelles sont les dispositions relatives à la conclusion des PACS en mairie ?

Découvrir
 
+ de questions réponses

Le service de renseignement
juridique et financier

0970 808 809

Un service gratuit destiné aux élus et communes de moins
de 10 000 habitants et des intercommunalités sans limite de seuil.

Le service est gratuit et accessible du lundi au vendredi de 9 heures à 19 heures.

Téléconférences

28
nov.

Réunion téléphonique

Maisons de services au public : comment transférer et mettre en oeuvre à l'échelle intercommunale la nouvelle compétence optionnelle ?

04
déc.

Webconférence

Entrepreneuriat de territoire et collectivités locales : se connaître pour mieux coopérer

05
déc.

Réunion téléphonique

L'exercice du droit de préemption urbain (hors ZAD)

Voir l'agenda
Comptes rendus

Le contenu et le transfert de la compétence eau et assainissement aux EPCI à fiscalité propre

13/11/2017

La communication des documents administratifs

13/11/2017

Les concessions funéraires

29/09/2017

Les relations juridiques entre communes et associations

13/07/2017

Voir la base documentaire
Publications
Dossier pédagogique Communes nouvelles  ©TC

Fiches pédagogiques

Territoires Conseils : Créer une commune nouvelle

15/11/2017

Synthèse de l'enquête: "communes nouvelles où en êtes-vous?" ©Fotolia

Autres ouvrages

Synthèse de l'enquête "Communes nouvelles, où en êtes-vous" ?

15/11/2017

Dossier pédagogique Gemapi ©TC

Fiches pédagogiques

Gemapi : une compétence obligatoire pour les EPCI FP dès 2018

28/09/2017

Atelier "ID en campagne" ©PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Mémentos

Démarches d'urbanisme : la concertation pour enrichir et fédérer

18/09/2017

Voir la base documentaire
Dossiers
  ©Loncle Ludovic

Communes nouvelles

15/11/2017

  ©UNCPIE

La Gemapi

26/10/2017

Les différents services proposés dans les MSAP ©MSAP

Maisons de services au public

10/10/2017

Voir les dossiers
Et toujours
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