Groupe Caisse des Dépôts Territoires Conseils - https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
La Bimensuelle
18/01/2018

Bonjour,

Pour commencer, puisque l’activité de publications repart de plus belle, quelques conseils de saines lectures en ce début d’année pluvieux :
- en partenariat avec l’ACEP, une réflexion sur le devenir des établissements associatifs d’accueil pour jeunes enfants ;
- sur le volet financier, un dossier récapitulant les principales dispositions des dernières lois de finance mais aussi, pour mémoire, l’étude Caisse des Dépôts-AMF sur la situation financière du bloc communal ;
- enfin, deux études particulièrement intéressantes de nos partenaires qui ont bénéficié du soutien conjoint du ministère de la Cohésion des territoires et de la Caisse des Dépôts :  50 indicateurs-clés pour les métropoles françaises, fruit d’un partenariat FNAU-France urbaine-AdCF-CGET ainsi que le dossier de la FNAU Révéler le potentiel des agglomérations moyennes .

Parmi les prochaines journées d'informations et d'échanges de Territoires Conseils, nous vous recommandons :
- le 29 janvier, Mutualisation au sein du bloc local (enjeux, cadre juridique et conditions de réussite) ;
- le 30 janvier, Comment créer une commune nouvelle entre plusieurs communes ou à l’échelle d’une communauté ;
- le 7 février, Compétence Gemapi : contenus et enjeux pour les intercommunalités.

Posez votre question, ou téléphonez au service d'appui juridique et financier  : 0970 808 809. Service gratuit destiné aux communes de moins de 10.000 habitants, aux communes nouvelles et aux intercommunalités. Du lundi au vendredi de 9h à 19h.

Découvrez vos dernières expériences ci-dessous,  sur les thèmes, entre autres,  de  la mobilité dans le Grand Poitier ou dans l'agglomération de Tulle et de la Gemapi  à Val de Garonne Agglomération ou dans le Haut-Doubs...

Bonne lecture !

Expériences

Bayonne requalifie son centre historique en s'appuyant sur le recyclage foncier (64)

17/01/2018

Le centre historique de Bayonne, hérité des siècles passés, s’est construit sur lui-même au point de raréfier l’air et la lumière, de générer de l’insalubrité et ...
Le bâti du centre de Bayonne est exceptionnellement dense ©Dominique Duplantier/commune de Bayonne
Vélo à assistance électrique de Cap vélo  ©Daniel Proux - Grand Poitiers

Le Grand Poitiers assure en régie la location de plus de 700 vélos électriques (86)

16/01/2018

Une des trois bornes d'information installées par les Transports urbains tullistes ©DR

Dans l'agglomération de Tulle, les usagers peuvent suivre en temps réel l'arrivée de leur bus (19)

15/01/2018

Maraichage biologiques sur le plateau de Moyrand-Charezieux ©DR

Tout près de Lyon, l'activité agricole renait du côté des Monts d'Or

12/01/2018

Panneau gare routière ©DR

Les stations de ski des Belleville organisent le logement de leurs saisonniers (73)

10/01/2018

Site OpenMairie page d'accueil ©DR

Arles : des logiciels libres pour des applications métiers sur mesure (13)

09/01/2018

La Garonne et les quais de Tonneins ©Val de Garonne Agglomération

Gemapi : Val de Garonne Agglomération organise une gouvernance à plusieurs échelles (47)

08/01/2018

Prendre en charge tout le grand cycle de l'eau, ruissellement et érosion des sols compris ©DR

Haut-Doubs : une gouvernance de la Gemapi prévue à l'échelle du bassin versant (25)

05/01/2018

Voir la base d'expériences
carte illustrative ©DR

Blog Villes intelligentes - Un village de 1100 habitants passe à l'autonomie énergétique

Rencontre avec David Gener, qui a initié un projet d’autonomie énergétique en circuit-court dans son village pyrénéen…

 
Prochaines journées thématiques

25
janv.

Paris

Intégrer le numérique dans les stratégies touristiques

Cette journée d’information et d’échanges organisée par Territoires Conseils permettra d’explorer les nouvelles marges de manœuvre locales dont peuvent s’emparer les élus et leurs ...

29
janv.

Paris

Mutualisation au sein du bloc local (enjeux, cadre juridique et conditions de réussite)

30
janv.

Paris

Créer une commune nouvelle

06
févr.

Lyon

Intercommunalités et associations d'utilité sociale

07
févr.

Paris

Compétence Gemapi : contenus et enjeux pour les intercommunalités

14
févr.

Paris

Décryptage des principaux états et documents fiscaux

Voir l'agenda

Fusion des EPCI - Le devenir des établissements d'accueil pour jeunes enfants (EAJE) associatifs

  ©DR

La mise en oeuvre de la loi NOTRe entraîne extension de périmètres et redéfinition des compétences, notamment relative à la petite enfance.

Territoires Conseils publie en partenariat avec l'Association des collectifs enfants-parents professionnels (ACEP) un ouvrage qui présente l'impact, en milieu rural, de ces évolutions législatives.

Outre la présentation des spécificités de la gestion associative des EAJE, sont présentée cinq expériences concrètes du réseau ACEP.

 
Lire et/ou télécharger l'ouvrage
Appui juridique

15/01/2018

Quelles sont les nouvelles obligations de désignation des correspondants Informatique et Libertés pour les communes et EPCI ?

Découvrir
 
+ de questions réponses

Une question juridique ou financière ?
Contactez-nous

0970 808 809 *

Un service gratuit destiné aux communes de moins
de 10 000 habitants, aux communes nouvelles et aux intercommunalités.

Du lundi au vendredi de 9h à 19h.
* prix d'un appel local

Téléconférences

08
févr.

Réunion téléphonique

Gestion des Pacs : les mairies en première ligne

22
févr.

Réunion téléphonique

La politique locale du commerce

Voir l'agenda
Comptes rendus

Réforme de la taxe d'habitation - loi de finances 2018

17/01/2018

Entrepreneuriat de territoire et collectivités locales : se connaître pour mieux coopérer

15/12/2017

Voir la base documentaire
Publications
  ©DR

Autres ouvrages

Fusion des EPCI - Le devenir des établissements d'accueil pour jeunes enfants (EAJE) associatifs

18/01/2018

  ©DR

Autres ouvrages

Révéler le potentiel des agglomérations moyennes

03/01/2018

  ©DR

Autres ouvrages

50 indicateurs clefs pour les métropoles françaises

03/01/2018

PUB_E253_Vignette_Note-scolaire-AdCF-TC-2017_cd ©TC_AdCF

Autres ouvrages

La compétence scolaire à la suite des recompositions de périmètre : note technique

05/12/2017

Couverture Magazine Village Elus et citoyens en action ©DR

Autres ouvrages

Elus et citoyens en action : mieux vivre dans les territoires

01/12/2017

Enquête : communes nouvelles où en êtes-vous ? ©Truefellpix / Fotolia

Cahiers d'enquêtes et d'analyses

Enquête : "Communes nouvelles, où en êtes-vous ?"

23/11/2017

Voir la base documentaire
Dossiers
  ©M. Tendil

Redynamisation des centres-villes : quelles solutions ?

18/01/2018

  ©Fotolia

Entrepreneuriat de territoire

11/01/2018

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Les dernières lois de finances

18/01/2018

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