En bref - Le Conseil national de la montagne renouvelé fixe ses priorités

Découvrez comment nous collectons, nous utilisons, nous traitons vos données en lisant notre Politique de protection des données à caractère personnel et notre mention d'information complète sur le traitement.

Envoyer à un contact

Vos coordonnées

Coordonnées de votre/vos contact(s)

*Champs obligatoires.

Les données à caractère personnel recueillies à partir du Site sont traitées par la Caisse des Dépôts selon les dispositions légales et réglementaires applicables et conformément à notre Politique de protection des données à caractère personnel, que nous vous recommandons vivement de prendre connaissance à https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoires/Page/Donnees-personnelles.
En effet, le document de Politique de protection des données à caractère personnel de la Caisse des Dépôts complète la présente mention d'information.
Les données à caractère personnel collectées via le présent formulaire en ligne sont destinées à être utilisées par la Caisse des Dépôts. Elles seront également rendues accessibles à nos prestataires techniques, pour les stricts besoins de leur mission.
Les données seront collectées et utilisées à des fins de d'information et d'accompagnement des acteurs territoriaux dans le cadre de nos missions d’intérêt public. Les données à caractère personnel sont également utilisées pour mieux vous connaître et nous permettre ainsi de personnaliser notre communication et participer à l'amélioration de nos services.
Lors de ce traitement, un certain nombre de données à caractère personnel sont demandées à la Caisse des Dépôts. La communication des informations identifiées par un astérisque (*) est obligatoire et conditionne le traitement de votre demande. Les réponses aux autres questions sont facultatives.
Vos données sont susceptibles d'être conservées pendant une durée de trois (3) années à compter de leur collecte ou du dernier contact avec nous.

Le Conseil national de la montagne (CNM) a été renouvelé par un arrêté du 2 novembre paru au Journal officiel dimanche. Les 80 membres du CNM sont nommés pour une durée de six ans à compter du 1er septembre dernier. Depuis la loi Montagne du 28 décembre 2016 (dite "Acte II de la loi Montagne" de 1985), cette instance consultative comporte désormais des représentants des régions et départements de montagne, en plus des représentants d’associations d’élus. En réalité, les nouveaux membres du CNM se sont déjà réunis le 12 octobre 2018 à Saint-Ours-les-Roches (Puy-de-Dôme), sous présidence du Premier ministre, Édouard Philippe. À cette occasion, le député LREM des Hautes-Alpes Joël Giraud a été réélu président de la commission permanente du CNM.
Ce dernier s’est fixé deux priorités pour la durée du quinquennat : l’amélioration de l’attractivité résidentielle des territoires de montagne et le renforcement de l’économie montagnarde. Le CNM s’est aussi montré favorable à un projet de décret prévoyant de rendre obligatoires les pneus neiges ou les chaînes à bord des véhicules en zones de montagne.

Lire aussi