Territoires Conseils

PLUi et TVB (Club PLUi)

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Les données à caractère personnel recueillies à partir du Site sont traitées par la Caisse des Dépôts selon les dispositions légales et réglementaires applicables et conformément à notre Politique de protection des données à caractère personnel, que nous vous recommandons vivement de prendre connaissance à https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoires/Page/Donnees-personnelles.
En effet, le document de Politique de protection des données à caractère personnel de la Caisse des Dépôts complète la présente mention d'information.
Les données à caractère personnel collectées via le présent formulaire en ligne sont destinées à être utilisées par la Caisse des Dépôts. Elles seront également rendues accessibles à nos prestataires techniques, pour les stricts besoins de leur mission.
Les données seront collectées et utilisées à des fins de d'information et d'accompagnement des acteurs territoriaux dans le cadre de nos missions d’intérêt public. Les données à caractère personnel sont également utilisées pour mieux vous connaître et nous permettre ainsi de personnaliser notre communication et participer à l'amélioration de nos services.
Lors de ce traitement, un certain nombre de données à caractère personnel sont demandées à la Caisse des Dépôts. La communication des informations identifiées par un astérisque (*) est obligatoire et conditionne le traitement de votre demande. Les réponses aux autres questions sont facultatives.
Vos données sont susceptibles d'être conservées pendant une durée de trois (3) années à compter de leur collecte ou du dernier contact avec nous.

Le Club PLUi du Minsitère a mis en place un groupe de travail national répondant à deux principaux objectifs :
-Améliorer la prise en compte de la Trame Verte et Bleue dans les documents d’urbanisme en développant les moyens de prise en compte de la TVB, et les outils de sensibilisation,
-Affirmer la pertinence de l’échelle intercommunale pour la bonne prise en compte de la trame verte et bleue.
Les travaux ont associé 7 EPCI afin d’identifier les principaux thèmes et problématiques . 8 fiches ont été produites et finalisées en août 2015, sous maîtrise d’ouvrage du Club PLUi (DGALN / QV3).


Extranet du Club Plui : http://extranet.plui.logement.gouv.fr
Nom d'utilisateur : plui
Mot de passe : extr@plui
 

Type de ressource : Outil et méthode

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