Groupe Caisse des Dépôts Territoires Conseils - http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
La Bimensuelle
07/09/2017

C'est la rentrée ! C'est varié !

Le programme Territoires Conseils est riche et varié, nous vous proposons entre autres :

- mardi 19 septembre, il reste quelques places pour la journée "Créer une commune nouvelle", à l'attention des élus qui souhaitent mieux connaître le dispositif de regroupement volontaire des communes ;
- compte tenu du vif intérêt suscité par "La compétence Gemapi : contenus et enjeux pour les intercommunalités" et les inscriptions du 22 septembre étant closes, une nouvelle journée est  proposée mercredi 27 septembre ;
- jeudi 12 octobre, "Impact de la loi NOTRe sur les syndicats, syndicats mixtes et leurs relations financières avec les intercommunalités". Cette journée s'adresse aux élus des syndicats et syndicats mixtes, ainsi qu'à leurs équipes, concernés par les modifications de périmètres et les dissolutions de syndicats.

Parmi toutes vos expériences, les dernières ci-dessous, entre agriculture urbaine, dynamique locale et réduction de facture énergétique... et pour garder un air d'été, celles publiées fin juillet...

Bonne lecture !

Expériences

Romainville fait de l'agriculture urbaine un levier de développement (93)

04/09/2017

A trois kilomètres à l'est de Paris, la commune de Romainville veut renouer avec son passé agricole. Dès 2013, le plan local d'urbanisme autorise les constructions à usage agricole. Plusieurs jardins ...
Friches Sequano ©Agnès Fernandez
  ©Mairie Le Percy

Dans le Trièves, la reconversion d'une colonie de vacances renforce une dynamique locale (38)

05/09/2017

  ©Mairie Eaubonne

A Eaubonne, les jeunes en service civique aident des familles à réduire leurs factures d'énergie (95)

06/09/2017

  ©DR

Si vous ne pouvez vous rendre à la MSAP, elle vient à vous : test en Argonne ardennaise (08)

20/07/2017

  ©DR

Les habitants d'une commune rurale de l'Isère s'inventent un nouveau style de café (38)

24/07/2017

Produits de la savonnerie ©Samuel Desvignes

Le parc naturel régional du Pilat propose des outils de financement participatifs (42)

25/07/2017

  ©DR

Mieux informer les publics les plus fragiles sur les aides pour lutter contre la précarité énergétique (49)

26/07/2017

  ©DR

Entre Save et Garonne, un tiers-lieu pour inciter les habitants à télétravailler sur place (31)

28/07/2017

Voir la base d'expériences
Prochaines journées thématiques

19
sept.

Paris

Créer une commune nouvelle

Cette journée, organisée en partenariat avec l'Association des maires de France, s’adresse aux élus qui souhaitent mieux connaître le dispositif de regroupement volontaire des communes permettant de créer une ...

21
sept.

Communauté de Communes Terres Touloises (54)

L'entrepreneuriat de territoire pour développer l'économie locale

27
sept.

Paris

La compétence Gemapi : contenus et enjeux pour les intercommunalités

03
oct.

Paris

Fusion d'EPCI et devenir des compétences Enfance Jeunesse

05
oct.

Paris

Elaborer un projet alimentaire de territoire

12
oct.

Paris

Jeunesse : de quelle politique intercommunale se doter ?

12
oct.

Paris

Impact de la loi NOTRe sur les syndicats, syndicats mixtes et leurs relations financières avec les intercommunalités

13
oct.

Paris

Lancer et conduire son PLU intercommunal

17
oct.

Paris

Valoriser la ressource bois locale

Voir l'agenda

Elaborer un projet alimentaire de territoire, jeudi 5 octobre

Comment mieux ancrer la valeur produite par les filières agricoles et alimentaires au sein des projets des territoires ruraux ? Comment mieux répondre aux aspirations sociétales en faveur d’une agriculture durable et de proximité ? Plus largement, comment les questions agricoles et alimentaires peuvent-elles contribuer au projet de développement territorial ?

Territoires Conseils organise une journée d’information et d’échanges sur ce thème, alors que le législateur a réaffirmé la nécessité de renforcer l'ancrage territorial de l'alimentation et que de nombreuses initiatives voient le jour au sein des territoires.

 
Programme et inscription
Appui juridique

30/08/2017

Quelles sont les conséquences du nouveau classement en ZRR des communes ?

Découvrir
 
+ de questions réponses

Le service de renseignement
juridique et financier

0970 808 809

Un service gratuit destiné aux élus et communes de moins
de 10 000 habitants et des intercommunalités sans limite de seuil.

Le service est gratuit et accessible du lundi au vendredi de 9 heures à 19 heures.

Téléconférences

28
sept.

Réunion téléphonique

Rythmes scolaires : du nouveau décret assouplissant la réforme des rythmes scolaires à l'organisation des activités périscolaires

12
oct.

Réunion téléphonique

La communication des documents administratifs

Voir l'agenda
Comptes rendus

Les implications de la loi NOTRe sur la compétence tourisme

24/08/2017

Les relations juridiques entre communes et associations

13/07/2017

Le fonctionnement de l'assemblée délibérante des EPCI

13/07/2017

Le financement de la GEMAPI

03/07/2017

Comprendre les évolutions des dotations en 2017

03/07/2017

Le régime juridique du mariage civil

26/06/2017

Voir la base documentaire
Publications
  ©Territoires Conseils

Fiches pédagogiques

Lancer et conduire son PLU intercommunal

18/09/2017

Fiches pédagogiques Loi NOTRe ©Territoires Conseils

Fiches pédagogiques

Territoires Conseils : Evolution des collectivités, impacts de la Loi NOTRe

21/06/2017

Dossier pédagogique Communes nouvelles  ©TC

Fiches pédagogiques

Territoires Conseils : Créer une commune nouvelle

15/09/2017

  ©

Fiches pédagogiques

PLU intercommunal et transition énergétique

20/06/2017

portraits régionaux de l'intercommunalité ©

Autres ouvrages

Portraits régionaux de l'intercommunalité à fiscalité propre

07/06/2017

Voir la base documentaire
Dossiers
  ©M. Tendil

Centres-ville en péril : quelles solutions ?

30/08/2017

  ©Urbicand

Le PLU intercommunal

09/08/2017

Voir les dossiers
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